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Entre Massicois

18 Juillet 2017
Place disponible

Place disponible

Place disponible à partir de septembre quartier Vilmorin en face de la gare RER C

Bonjour assistante maternelle agrée j habite quartier vilmorin en face de la gare RER C je une place disponible à partir de septembre.je suis membre d une association d assistante maternelle veuillez me contacter au 0769956610 Pour plus d informations merci 

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  • Pileu, Graviers, Vilmorin, Square du Clos de Villaine
18 Juillet 2017
je suis à la recherche une femme de ménage pour une période non déterminé

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Bonjour 

je suis à la recherche une femme de ménage pour une période non déterminé pour avoir plus de détails veuillez me contacter par mail

jeanlepremier1256@gmail.com

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  • Pileu, Graviers, Vilmorin, Square du Clos de Villaine
  • Villaine, Bièvre-Poterne
  • Centre-ville

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Economie Locale   ( Économie / Emploi )

Règlementation

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Économie / Emploi

Règlementation

Les horaires de livraison sont prévus du lundi au samedi de 7h à 20h et les dimanches et jours fériés de 9h30 à 12h30.

Horaires d’ouvertures des débits de boisson
  • Du dimanche au jeudi de 5h à 24h,
  • Les nuits du vendredi au samedi, du samedi au dimanche et la veille d’un jour férié au jour férié de 5h à 2h.

Dérogations :

Permanentes :

Ces établissements pourront rester ouverts, les nuits de la fête de la musique jusqu’à 2h, du 13 au 14 Juillet, de Noël et de la Saint Sylvestre jusqu’à 4h.

Exceptionnelles :

Des dérogations spéciales aux horaires d’ouverture et de fermeture de ces établissement pourront être accordées ponctuellement.

Les débits de boissons temporaires font l’objet de mesures particulières individualisées.

Situation par quartier :

Place de France, rue des Canadiens, l’avenue de France :

  • Du dimanche au jeudi de 7h à 23h,
  • Le vendredi et le samedi ainsi que les nuits précédant un jour férié de 7h à 24h.

Des autorisations spéciales de fermeture après l’heure règlementaire pourront être accordées à l’occasion de fêtes locales à caractère traditionnel, de manifestations collectives, de réunion à caractère privé ou de nécessités particulières.

Secteur de la Gare de Massy Verrières :

Du Lundi au Samedi de 6h à 23h.

Ouverture Dominicale du commerce

Règle générale :

Il s'agit de dérogations collectives accordées pour le commerce de détail, limitées à 5 dimanches par an et dans les secteurs d'activité où il n'existe pas d'arrêté préfectoral de fermeture.

Les commerces alimentaires sont autorisés à ouvrir le Dimanche jusqu’à 13h00.

Autorisation du maire :

Pour obtenir une autorisation d’ouverture le dimanche, veuillez envoyer par courrier au maire les documents suivant :

  • Un Procès-verbal du Comité d’entreprise, statuant sur ces ouvertures,
  • Demande Officielle.
Obtenir une licence de débit de boissons :

Pour l’obtention d’une licence de débit de boissons, veuillez prendre contact avec la Direction Relation Entreprises et Commerces, muni des documents suivants :

  • Le Cerfa N11542*04 (déclaration)
  • Le Cerfa N11543*04 (récépissé de déclaration)
  • bail authentique (notarié), acte de vente.
  • Carte nationale d’identité (nationalité française obligatoire pour licence 4) ou titre de séjour.
  • KBIS
  • Ancienne licence
  • Permis d’exploitation obligatoire pour les personnes titulaires :
    • D’une licence de débit de boissons de 2ème catégorie,
    • D’une licence de débit de boissons de 3ème catégorie,
    • D’une licence de débit de boissons de 4ème catégorie,
    • D’une licence restaurant, et petite licence restaurant,
    • D’une licence à emporter pour les établissements ouverts de 22h00 à 8h00.